MENTIONS LÉGALES LES SAUVAGES MODERNES.COM

Mentions légales

​

Mr Philippe Parrouffe,79 route de la fontaine, 40390 SAINT ANDRE DE SEIGNANX,immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés des LANDES,sous le numéro SIREN 388012627

 

Publication

Les sauvages modernes .com décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. 
 

Droit de propriété

Le site www.les sauvages modernes.com est la propriété de MR PARROUFFE philippe, qui est propriétaire de la marque, laquelle est déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. 
 

Crédit Photo

Les photos qui illustrent le site sont de "les sauvages modernes" ou de partenaires de la société.
 

Contenu du site

Les informations contenues dans ce site sont mises à jour périodiquement. Cependant, Les sauvages modernes  ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes et à jour et ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès et de l'utilisation de ce site.
 

Protection de la Vie Privée

Conformément à la Législation en vigueur, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur l’ensemble de ses données personnelles en écrivant par courrier et en justifiant son identité à l’adresse suivante :

Les sauvages modernes 

79 route de la fontaine 40390 St ANDRE DE SEIGNANX

Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.